Les retrouvailles des anciennes connaissances

LA CHARTE DE MALETTE: Les règles de Publication

La charte de Participation aux services de Malette

Validité à partir de : Janvier 2008

Clause 1. Caractère de Malette

Malette est un site pacifique indépendant, non politique, non lucratif, à caractère sage et inoffensif. Sur internet, ce site se classifie plus ou moins adéquatement dans les catégories suivantes:Community site/ Employment site/ Humor site/ Personal homepage

Clause 2. But et objet

Malette s'est donné pour mission d'offrir aux internautes un espace de rencontres et de retrouvailles entre les anciens amis et camarades de classes, parmis les ingénieurs, les ex-élèves ingénieurs et tous les étudiants ou les membres d'une communauté (les citadins d'une même localité ou employées d'une même société ou les fans d'un même club..) voulant bénéficier du même service.

Différents services sont et seront mis à la disposition des internautes qui acceptent la présente charte et remplissent les conditions de participation qu'elle définit, ils sont alors appelés participants. Le participant qui utilise un nouveau service est réputé accepter sans réserve les conditions et modalités qui régissent son fonctionnement.

La liste de services proposes aux internautes est non limitative et comporte entre autre des espaces de rencontres par forum ou tchat, la publication d'articles, de recherches, de CVs, d'offres d'emplois et de photos de souvenir. Malette offre aussi un espace de détente et de loisir comportant des chansons et des blagues.

Un internaute devient participant lorsqu'il a participé à une des rubriques proposées par la publication de tout document parvenu de sa part. Malette le considérera ainsi avoir lu et confirmé son acceptation de la présente charte.

Clause 3. Contenus illicites, choquants

Les participants s'engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (Photos, propos, liens, informations quelle que soit leur nature) :

• violents, choquants incitant à la haine raciale, politique, religieuse ou ethnique,
• à caractère discriminatoire, xénophobe, révisionniste, diffamatoire ou injurieux,
• à caractère obscène, pédophile, pornographique, ou hentai (Dessins animés pornographiques)
• enfreignant les droits d'autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d'auteurs et droits voisins ou connexes,
• menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes,
• touchant à la vie privée et au respect de toute personnes physique ou morale
• relatif à des activités illégales [ piratage, chevaux de Troie, virus, drogues...],
• plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances

Cette liste, bien entendu n'est pas limitative.

Le participant subira toutes les conséquences qu'engendrera sa participation et sera l'unique responsable des éventuels troubles qu'elle provoque. Le cas échéant, des poursuites et recherches en responsabilité suivront.

Par ailleurs, si un contenu mis en ligne par un participant perturbe le fonctionnement d'un service, Malette peut supprimer tout ou partie de ce contenu.

Clause 4. Modification d'utilisation ou suppression d'un service

Malette se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout service sans avoir à prévenir ses participants directement et personnellement.

Clause 5. Sauvegardes

Malette procède aux sauvegardes de base concernant ses services mais il ne peux être tenu responsable en cas de perte de documents. En dernière analyse le participant est le seul responsable de la sauvegarde de ses données personnelles.

L'importance du réseau internet et le nombre très grand de machines en ligne entraînent parfois une perte de qualité de la réception des messages, certains d'entre eux peuvent aussi se perdre.

Clause 6. Droit de propriété intellectuelle

Les participants certifient détenir la propriété intellectuelle sur les informations qu'ils apportent sur Malette. A défaut les participants certifient avoir vérifié la source de ces informations et leur droit de les utiliser.

La mise en ligne de ces informations n'altère pas la propriété intellectuelle. Remarquons cependant que l'ouverture mondiale du système implique une certaine dilution de ce droit et que dans certains cas il sera difficile de le faire respecter.

Le participant reconnaît être conscient de ces risques inhérents à internet, et les accepter.

Clause 7. Responsabilité de Malette et des participants

Malette fournit à ses participants un service gratuit d'accès à internet. Le volume considérable de la fréquentation rend impossible un contrôle exhaustif des messages mis en ligne. Chaque utilisateur de nos services est responsable de ces propos et de ces actes, et Malette ne pourra en être tenu responsable. Si vous constatez un abus avertissez par E-Mail l'équipe de Malette (Webmaster.malette@yahoo.fr) qui interviendront si nécessaire.

La responsabilité de Malette n'est pas non plus engagée par les liens créés vers d'autres sites web dont le contenu pourrait être douteux ou illégal. Là aussi, prévenez-nous.

La contrepartie naturelle du droit d'expression, que permet internet par l'intermédiaire de Malette, est pour chacun la responsabilité entière des propos tenus.

Fin de citation.